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Le Visa EB-5 : Long chemin vers la carte verte

Posted by Vanina Joulin Batejat on February 28, 2016 at 7:35 PM

 

Le Visa EB-5 permet aux étrangers d'investir dans des projets qui créent du travail et de la richesse pour les USA dans des zones spécifiées ou non.


 

Le programme EB-5 a reçu beaucoup de presse ces derniers temps.

EB-5, ou "Programme d'Investisseur Immigré" comme c'est connu officiellement, a été créé en 1990 pour "stimuler l'économie Américaine par la création de travail et d'investissement par des investisseurs étranger," d'après le site web du programme officiel du USCIS (Services de citoyenneté et d'immigration).

 

Le programme permet aux étrangers d'obtenir une carte verte et un chemin vers la citoyenneté quand ils investissent dans un projet Américain qui va créer 10 nouveaux postes de travail.

 

D'après l'IIUSA ( Association pour l'investissement dans les Etats-Unis), le programme a apporté une grande part d'investissements du monde entier -- Corée du Sud, Grande-Bretagne, Canada -- mais la plupart des investisseurs viennent de la Chine.

 

Depuis 1990, les étrangers ont investi plus de 9 milliard de dollars.

 

Les critiques disent que le programme permet aux investisseurs d'acheter leur citoyenneté. Mais dans un temps ou l'accès au capital est limité, le programme a été utilisé pour lancer des nouveaux business, et aussi faire revivre des petites entreprises troublées, en préservant des postes de travail qui auraient disparu autrement.

 

Solliciter un visa EB-5 peut être une affaire couteuse qui vient avec des frais de voyage, consultation, avocats -- parmi d'autres.

Le cout est tellement élevé, que les projets qui nécessitent 1 à 5 million de dollars, ne le considèrent pas rentable, dit John Smith.

Mais n'abandonnez par encore, dit Peter Joseph, directeur exécutif de l'IIUSA.

"Il y'a bien des petites entreprises qui participent dans le programme dit Joseph, en nommant des restaurants et des centres de vie assistée comme exemple.

 

 

Comment commencer

Avant que votre entreprise commence à solliciter un visa EB-5, vous devez être capable de répondre ces questions:

Etes-vous patient ?

"Le processus EB-5 prend beaucoup de patience. Ça n'arrive pas très facilement. Ça demande des vérifications nécessaires et beaucoup de recherches,"dit Joseph. C’est un processus long et il faut bien valider le projet dans lequel vous allez investir.

 

La plupart des experts conseillent aux entreprises intéressées de contacter des Centre Régionaux EB-5 USCIS dans leur région. Les centres sont en place pour faciliter les rencontres. Un avocat d’immigration spécialisé dans ces dossiers pourra vous guider sur les investissements les plus surs. Ne pas choisir a la légère. Nous pourrons vous référer a certains avocats qui sont spécialisés dans le domaine et ne sélectionnent que certains projets qui ont fait leurs preuves

 

Est-ce que votre business est dans la région permettant l’obtention d’un visa EB-5 ?

 

Le programme EB-5 a deux investissements minimum qui qualifient le programme.

 

Si les investisseurs étrangers investissent 1 million de dollars ou plus, ils peuvent investir ou ils veulent aux USA. Si ils investissent moins que 1 million de dollars, ils vont être restreints a des zones définies par les règles de l'EB-5.

 

L'investissement minimum est de 500,000 dollars, et doit être investi dans un des deux types de secteur. Cette condition est en place pour stimuler l'économie d'endroits défavorisés, qui sont définis par l'USCIS comme des endroit "en dehors de zones statistiquement métropolitaines, ou à l'extérieur de limites des villes de plus de 20,000."

 

Les autres zones(TEA) sont définis par le manque d'emploi de plus 150 pour cent de la moyenne nationale.

 

"Chaque état a sa propre politique TEA. Certains états ont des zones TEA prédéterminées, et d'autres permettent de postuler pour une certaine zone."

 

Est-ce que votre business va créer assez de travail? Est-ce que vous pouvez le prouver?

 

Chaque investisseur doit démontrer que leur investissement va résulter dans la création d’au moins 10 postes de travail. Vu que le programme veut stimuler l'économie, la préservation de 10 postes de travail est aussi acceptable.

 

 

Est-ce que votre business plan est fiable?

Une des manières dont l'USCIS fait lsa sélection est en évaluant la viabilité du business visé

 

"C'est possible de postuler pour un visa EB-5 sans investisseur via un Centre Régional, mais ceci exige que le candidat écrive son propre business plan. Il y'a des consultants spécialisés EB-5 qui peuvent vous aider a écrire ces plans." ajoute John Smith.

 

Plus d’information : [email protected]

 

 

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